S.A.T. SWISS ARMS TECHNOLOGY AG (Société de droit Suisse) Baarerstrasse
Numéro de dépôt :
3165105
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
Présentation de la marque SIG SAUER
Déposée le 21 mai 2002 par S.A.T. SWISS ARMS TECHNOLOGY AG (Société de droit Suisse) Baarerstrasse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIG SAUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est S.A.T. SWISS ARMS TECHNOLOGY AG (Société de droit Suisse) Baarerstrasse domicilié(e) 12 CH-6300 ZUG,SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SIG SAUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIG SAUER est expirée depuis le 21 mai 2012.
S.A.T. SWISS ARMS TECHNOLOGY AG (Société de droit Suisse) Baarerstrasse a également déposé les autres marques suivantes : SIG PRO , MAUSER , MAUSER , SAUER
S.A.T. SWISS ARMS TECHNOLOGY AG (Société de droit Suisse) Baarerstrasse - 12 CH-6300 ZUG,SUISSE - Suisse
CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 18 novembre 2002 - Changement d'adresse n°359305 - Publication au BOPI 2002-11-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Couteaux de chasse, couteaux de poche, couverts de camping. Boussoles, appareils de visée laser, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne, éléments et composants électroniques de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir ; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir ; jeux vidéos, appareils de jeux, adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel, logiciels ; pièces détachées pour tous les articles susmentionnés. Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre inférieur ou égal à un demi-pouce (12.7 mm) ; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets-signaleurs ; accessoires à savoir totaliseurs de coups, mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches ; pièces détachées pour tous les articles susmentionnés ; pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, en tant que compris en classe 13. Gibecières, sacs à dos de randonnée, sacs à dos. Cannes-sièges, matelas pneumatiques. Tentes Vêtements de chasse et de randonnée. Jouets, armes de poing (jouets) , reproductions et répliques d'armes ; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques ; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel ; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électroniques et/ou avec affichage électronique ; pièces détachées pour tous les articles susmentionnés. Briquets. Etablissement de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électroniques et/ ou d'un affichage électronique. Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électroniques de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir ; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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